Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://passouboisdeco.com les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales« .

Passouboisdeco.com est édité par :    Passou bois déco

Forme juridique : Micro entreprise

Numéro d’immatriculation :

Siren 351 203 344                     

Siret  351 203 344 00038

Siège social : 11 domaine des acacias. 67370  Reitwiller

Numéro de téléphone : 06 08 34 39 51

Email : contact@passouboisdeco.com
Directeur de la publication : Mr BILECI François

L’hébergeur du Site est la société   O2switch,   le siège social est situé au  Chemin des Pardiaux  63000  Clermont Ferrand  .

Le numéro de téléphone de l’hébergeur est le 04 44 44 60 40.

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers  aux libertés et dans le respect de la règlementation applicable en matière de traitement des données à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après, ensemble, la « Règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel« ).

En vertu de la Règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur peut exercer ce droit depuis le formulaire de contact .

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site https://passouboisdeco.com accessibles depuis la rubrique « CGV » .

La création de liens hypertextes vers le site passouboisdeco.com est soumise à l’accord préalable du Responsable de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site passouboisdeco.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du responsable de la publication.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site passouboisdeco.com, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.